MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.homemenage.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

PROPRIÉTÉ DU SITE

Propriétaire : SARL AILLOUD – capital de 10 000 euros- immatriculée au RCS Toulon N°750 777 492

Coordonnées : 19 bis rue Peiresc 83000 TOULON – Tél:04.94.89.11.06- mail: toulon@homemenage.fr

N° TVA intracommunautaire : TVA FR54 750 777 492

Responsable de la publication : Lionel AILLOUD, gérant de la société

CRÉATION ET HÉBERGEMENT

Création : Six Pixels – 1280, rocade des Playes, 83140 SIX FOURS LES PLAGES – 04 94 25 69 36

Hébergement : 1&1 internet SARL – 7, place de la Gare BP 70109 57201 SARREGUEMINES Cédex – Tél: 09.70.80.89.11

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (déclaration nº1743177).

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– Gestion de la relation clients (gestion des contrats, des demandes de prestations …)
– Gestion de statistiques commerciales

Vos données collectées sont destinées uniquement à Home Ménage en qualité de responsable de traitement et ne sont pas communiquées à des tiers.

Vos données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, à savoir pendant 3 ans à compter du dernier contact.
Des mesures de sécurité technique et organisationnelle ont été instaurées afin de préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En vertu de la réglementation, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, de rectification, de suppression, d’opposition, ainsi que du droit de définir des directives de fin de vie relatives à vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment, en adressant un courrier à Home Ménage 19 bis rue Peiresc 83000 TOULON ou par email à l’adresse suivante : toulon@homemenage.fr.
Vous disposez également du droit de vous opposer à tout démarchage téléphonique en vous inscrivant sur le site internet : https://conso.bloctel.fr/.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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